Article 1 : EXPLOITATION DU SITE

Directrice de la publication : Cindy TEROSIET

Raison Sociale : Délice Perlé (SAS)

Adresse: 20, Rue Alexandre Stellio 97200 Fort De France, Martinique

N° SIRET : 813052370

Contact : delice.perle@hotmail.com

Téléphone : 0696054806

 

Article 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments de ce site, notamment les textes, graphismes, logos, photos ou vidéos, ainsi que les noms de domaine www.deliceperle.com etc. sont la propriété exclusive de Délice Perlé, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de Délice Perlé ou des titulaires des droits.

Il en est de même, sans accord express et préalable, pour les noms de domaine du site Délice Perlé.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale [article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle].

 

Article 3 : HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site Délice Perlé est assuré par

Jimdo Gmbh - Stresemannstrasse 375 - 22761 Hamburg

(Gérants : F. Detzner | M. Henze | C. Springub)

Bureau d'immatriculation : Amtsgericht Hamburg, HRB 101417

Ust. IdNr.: DE814864138

 

 

Article 4 : CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Art. 4-1 : Utilisation des données collectées sur le site :

Le site de Délice Perlé met en œuvre plusieurs traitements de données ayant pour finalité d’assurer la communication et l’échange d’informations avec les internautes. Ces traitements permettent notamment à Délice Perlé de répondre aux questions des internautes via le formulaire de contact. Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l'enregistrement volontaire des internautes qui remplissent le formulaire de contact à la page « Contact ».

 

Art 4-2 : Destination des données collectées sur le site :

Les données collectées par Délice Perlé par l’intermédiaire du site sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

Le responsable de ces traitements est Délice Perlé.

 

Art 4-3 : Utilisation de Google Analytics :

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Vous trouverez plus d'informations concernant les Règles de confidentialité et conditions d'utilisation de Google Analytics dans la rubrique A propos de Google Analytics.

 

Article 4 : RESPONSABILITÉ

 

Délice Perlé décline toute responsabilité pour tout dommage ou perte lié à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le site ou son contenu, sauf exception prévue par la loi.

 

Toutes les informations contenues sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans que cela puisse engager la responsabilité de Délice Perlé.

 

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En conséquence, la responsabilité de Délice Perlé ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les textes, informations ou illustrations diffusées sur son site.

 

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·         Liens hypertexte

 

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